Aller au contenu principal

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

1. Éditeur du site

Le site bnbcleaning.fr est édité par Kamel HADRI, entrepreneur individuel opérant sous la marque BNB Cleaning.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur principal : Vercel Inc.
  • Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site : vercel.com

Les données sont hébergées via Supabase (base de données et stockage) — 970 Toa Payoh North, Singapour.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site bnbcleaning.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, marques) sont la propriété exclusive de BNB Cleaning, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

BNB Cleaning s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi précises et à jour que possible. Cependant, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

BNB Cleaning ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. BNB Cleaning n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou des éventuels dommages résultant de leur utilisation.

6. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679).

7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques d'audience. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de cookies.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales : contact@bnbcleaning.fr